La livraison est limitée au pays dans lequel vous résidez.
La possibilité de commander ces produits par Internet, entraine votre adhésion aux conditions de vente et de livraison ci-dessous.

- Vente par Internet 
Nous ne pouvons accepter votre commande que si les articles que vous commandez sont entièrement disponibles. Apres avoir rempli et adressé le formulaire (panier) client et précisé votre achat, nous vous retournons, sous un délai de 48 à 96 heures une facture pro-forma par courriel ainsi que les références vous permettant de procéder au règlement.

- Paiement 
Les prix sont établis en HT avec une de TVA à 19,6 %.  Ils sont valables pour les clients de France Métropolitaine. Les prix sont en euro.
Les commandes doivent être accompagnées du chèque de règlement établi à l'ordre de la société BLUE.
Les clubs et associations ne disposent d’aucun délai pour effectuer le règlement,
Sauf convention spéciale écrite, aucun matériel ne sort de nos ateliers sans règlement.
En cas de convention, les pénalités pour retard de paiement; sont de 1,5 fois de taux légal par mois LOI n° 921442 du 31/12/92.
Les livraisons à l'étranger (dans ou hors zone euros) sont effectuées après la réception du paiement par virement bancaire.

- Délai de livraison 
La livraison est effectuée dans les 15 jours par un service d'expédition que nous chargeons de cette tâche.
Les marchandises voyages aux risques et périls du destinataires, qui à toutefois la possibilité de recourir à une assurance de transport (en sus)
Les dommages intérêts pour retard de livraison sont exclus pour autant qu'il ne s'agisse pas de négligence grave ou de faute volontaire. 

- Frais d'expédition 
En sus du prix d'achat, nous facturons les frais d'expédition en fonction de poids de la commande. Le montant des frais d'expédition vous est indiqué dans notre confirmation de commande. Ces coûts supplémentaires sont à votre charge.

- TVA, douane 
La TVA sera toujours ajoutée dans le prix d'achat et dans les frais d'expédition. Nos prix ne comprennent pas d'éventuels droits de douanes, accises et frais de dédouanement. Ils seront à la charge du client.

- Défauts, livraison non conforme 
En cas de défaut de matériel ou de fabrication ou en cas de livraison non conforme, vous pouvez nous renvoyer la marchandise dans le délai de 8 jours suivants la réception. Vous disposez d'un délai de 10 jours pour formuler vos éventuelles réclamations par lettre recommandée.

- Réserve de propriété 
Nous nous réservons la propriété de la marchandise jusqu'au parfait paiement de l'intégralité du prix, conformément à la loi 80-335 du 12 mai 1980. 

- Choix du droit applicable, juridiction 
Le droit applicable est le droit français. Seul le Tribunal de Commerce du lieu de siège social en France est compétent pour tout litige découlant de ce contrat. 

Toutes les autres données communiquées de votre plein gré sont saisies, traitées et utilisées dans le respect des dispositions légales pour le traitement de la commande et le suivi de la clientèle.

Compte : Blue Europe
Banque Populaire Bourgogne Franche Comté
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